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Marques déposées par Benoit Garros
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DAF Temps partagé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAF Temps partagé
Benoit Garros
Guy Degeorges

Numéro de dépôt :
4132903
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2024
DAF Temps partagé de Benoit Garros

Présentation de la marque DAF Temps partagé

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par Benoit Garros et Guy Degeorges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAF Temps partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont Benoit Garros domicilié(e) 14 rue Armengaud - 92210 - Saint-Cloud - France et Guy Degeorges domicilié(e) 133 rue de la Sante - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACG Partners SARL, Benoit Garros domicilié(e) 14 rue Armengaud - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque DAF Temps partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAF Temps partagé arrivera à expiration en date du 11 novembre 2024.

Benoit Garros a également déposé les autres marques suivantes : Squadrill , SQUADRILL LE REPORTING ENRICHI , Dexyde


Benoit Garros - 14 rue Armengaud - 92210 - Saint-Cloud - France

Guy Degeorges - 133 rue de la Sante - 75013 - Paris - France


ACG Partners SARL, Benoit Garros - 14 rue Armengaud - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736494 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.